Jugements de la Cour suprême

 

 

r. c. sterne, [1988] 1 R.C.S. 1093

 

Ronald Sterne              Appelant

 

c.

 

Sa Majesté La Reine                                                                        Intimée

 

répertorié: r. c. sterne

 

N^o du greffe: 20067.

 

1988: 14 juin.

 

Présents: Le juge en chef Dickson et les juges McIntyre, Lamer, Wilson et L'Heureux‑Dubé.

 

en appel de la cour d'appel de l'alberta

 

                   Droit criminel ‑‑ Infractions d'ordre sexuel ‑‑ Accusations découlant des plaintes de trois plaignantes ‑‑ Temps mis à signaler les incidents ‑‑ Aucune erreur de droit du juge du procès.

 

                   POURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de l'Alberta (1986), 67 A.R. 34, 42 Alta. L.R. (2d) 413n, qui a confirmé les déclarations de culpabilité de l'appelant. Pourvoi rejeté.

 

                   David L. Pomerant, pour l'appelant.

 

                   Earl Wilson, pour l'intimée.

 

                   Version française du jugement de la Cour rendu oralement par

 

                   Le Juge en chef ‑‑ M^e Wilson, il ne nous est pas nécessaire de vous entendre. Nous sommes tous d'avis que le pourvoi échoue. Le juge du procès n'a pas commis d'erreur de droit. Le pourvoi est rejeté.

 

                   Jugement en conséquence.

 

                   Procureur de l'appelant: David L. Pomerant, Edmonton.

 

                   Procureur de l'intimée: Office of the Attorney General of Alberta, Calgary.