COUR SUPRÊME DU CANADA |
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Référence : R. c. W.O., 2021 CSC 8, [2021] 1 R.C.S. 99 |
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Appel entendu : 19 février 2021 Jugement rendu : 19 février 2021 Dossier : 39245 |
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Entre :
W.O. Appelant
et
Sa Majesté la Reine Intimée
Traduction française officielle
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Coram : Les juges Côté, Brown, Rowe, Martin et Kasirer |
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Jugement unanime lu par: (par. 1) |
La juge Côté
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r. c. W.O.
W.O. Appelant
c.
Sa Majesté la Reine Intimée
Répertorié : R. c. W.O.
2021 CSC 8
No du greffe : 39245.
2021 : 19 février.
Présents : Les juges Côté, Brown, Rowe, Martin et Kasirer.
en appel de la cour d’appel de l’ontario
Droit criminel — Procès — Jugements — Motifs — Caractère suffisant des motifs — Preuve — Crédibilité — Généralisations et stéréotypes — Choix du moment pour faire une plainte — Accusé déclaré coupable au procès d’infractions sexuelles contre sa fille — Accusé faisant appel des déclarations de culpabilité au motif que le juge du procès a trop élargi l’application des principes régissant les affaires portant sur le choix du moment pour faire une plainte ou s’est à tort appuyé sur ceux‑ci, faisant ainsi abstraction des incohérences dans le témoignage de la plaignante, et que le juge a omis d’expliquer suffisamment comment il avait résolu ces incohérences — Cour d’appel rejetant à la majorité l’appel de l’accusé — Déclarations de culpabilité confirmées.
POURVOI contre un arrêt de la Cour d’appel de l’Ontario (la juge en chef adjointe Hoy et les juges Paciocco et Nordheimer), 2020 ONCA 392, 388 C.C.C. (3d) 435, 454 D.L.R. (4th) 54, [2020] O.J. No. 2656 (QL), 2020 CarswellOnt 8270 (WL), qui a confirmé les déclarations de culpabilité pour inceste et contacts sexuels prononcées contre l’accusé. Pourvoi rejeté.
R. Craig Bottomley et Mayleah Quenneville, pour l’appelant.
Vallery Bayly et Roger Pinnock, pour l’intimée.
Version française du jugement de la Cour rendu oralement par
[1] La juge Côté — Nous sommes toutes et tous d’avis de rejeter l’appel, essentiellement pour les motifs exposés par la juge en chef adjointe Hoy.
Jugement en conséquence.
Procureurs de l’appelant : Bottomley Barristers, Toronto.
Procureur de l’intimée : Procureur général de l’Ontario, Toronto.